• Accueil
  • Contact
  • Recherche
MENU
Accueil - Mairie de Tiercé
Agenda Bouger - S'informer Actualités Brèves Portail Familles
  • La mairie
    • Le Maire et les adjoints de Tiercé
      • Les Conseillers Municipaux
      • Le Conseil Municipal
      • Comptes-rendus et procès verbaux du Conseil Municipal
      • Le Conseil Municipal des Jeunes
      • Commissions communales
    • Coordonnées et horaires
    • Actes administratifs à partir de 2024
    • Nos publications
    • Les Permanences des élus
    • Les Services Municipaux
    • Bulletin municipal - Le trimestriel "Tiercé Infos"
    • Vos demarches et formulaires
      • Assainissement / Eaux
      • Carte grise (certificat d'Immatriculation)
      • Cimetière
      • CNI / PASSEPORT
      • Décès
      • Demander un acte
      • Elections
      • Etat civil - arrêtés
      • Livret de Famille
      • Mariage/PACS
      • Naissance
      • Papiers à conserver
      • Permis de Conduire
      • Recensement obligatoire
      • Service des étrangers
      • Sortie de territoire
      • Urbanisme
      • Urbanisme - arrêtés
      • Voirie
      • Voirie - arrêtés
  • Vivre à Tiercé
    • Présentation de la ville de Tiercé
    • Vie associative
      • Ass. Caritative
      • Ass. Culturelles
      • Ass. Formation/Enseignement
      • Ass. Loisirs/divers
      • Ass. Séniors
      • Ass. Social/Emploi
      • Ass. Sportives
    • Vie citoyenne
    • Aménagement urbain
    • Accès et transport
      • les transports en Pays de la Loire
      • SNCF
    • Nouveaux arrivants
    • La santé
      • Aide à domicile
      • Analyse médicale
      • Audioprothésiste
      • Cabinet paramédical
      • Dentiste
      • Diététicienne
      • Infirmier
      • Masseur-kinésithérapeute
      • Médecin généraliste
      • Naturopathe
      • Opticien
      • Orthophoniste
      • Ostéopathe
      • Pédicure-podologue
      • Pharmacie
      • Psychiatre
      • Psychologue
      • Sage-femme
      • Soins hors cadre réglementé
      • Sophrologue
      • Transport de malades assis
    • Environnement - Dechèterie
    • Location de salles communales
      • Espace Daniel Balavoine
      • Centre Berthe Bachet
      • Cinéma théâtre PAX
    • Marché
    • La sécurité à Tiercé
    • n° urgences et d'assistances de Tiercé
    • Presse Locale
    • Culte
    • Intercommunalité (CCALS)
  • Social/Solidarité
    • Service social
      • Nos partenaires
    • Services et aides aux personnes
      • Solidarité
        • les associations...
        • Restos du coeur
      • Handicap
    • Logements
      • Logement social
      • Logement privé
      • Relais de nuit Sainte Anne
    • Les associations .....
    • Solidarité - Transports
      • ALEOP
      • VOITUR'AGES
      • SORTIR PLUS
  • Jeunesse/Seniors
    • Enseignement
      • Conseils d'école
      • Accueil périscolaire
      • Activités extra-scolaires culturelles et associatives
      • Restaurant scolaire
      • Collèges
    • Petite enfance
    • Jeunesse
    • Seniors
      • Aides et services à la personne
      • Résidence autonomie
      • Ehpad Sainte Anne
      • Télé-alarme
      • Voitur'âges
      • Les associations (seniors)
      • Repas des Aînés
  • Culture/sport/Loisirs
    • Culture
      • Saison culturelle
      • La Bibliothèque
      • Le Pass'âges
      • Le PAX
      • Renseignements/Billetterie-Réservations
    • Sports et Loisirs
      • Office Municipal des Sports (OMS)
    • Tourisme
      • Plans de Tiercé
  • Vie Economique
    • Artisans, commerçants, professions libérales
      • Abris de Jardin
      • Agence web
      • Animalerie / Pension / Bien être animal
      • Assainissement / Dératisation
      • Assurance
      • Auto école
      • Automobile
      • Avocat
      • Banque
      • Bar, Brasserie, Restaurant
      • Bien-être / Massage / Atelier Yoga
      • Bio
      • Bois de chauffage
      • Boucherie, charcuterie, traiteur
      • Boulangerie / Pâtisserie / Chocolaterie / Biscuiterie
      • Carreleur
      • Caviste
      • Charpentier
      • Chauffagiste/Plombier
      • Coaching personnel et professionnel
      • Coiffure
      • Cordonnerie
      • Couture
      • Couvreur
      • Crêperie
      • Décorateur d'intérieur
      • Dépôt vente
      • Electricien
      • Electroménager / Dépannage
      • Energies solaires
      • Equitation
      • Esthéticienne / Institut de beauté
      • Expertise comptable
      • Fleuriste / Création végétalisée
      • Food Truck - Vente à emporter
      • Formation
      • Hébergement / Gîte / Chambres d’hôtes
      • Hypnothérapie
      • Immobilier
      • Imprimerie
      • Informatique
      • Jardin / Jardinerie
      • Location de salles privées
      • Maçon
      • Magnétiseur
      • Maître d'oeuvre
      • Menuisier/Ebéniste
      • Métallerie / Ferronnerie / Serrurerie / Soudure
      • Moto / scooter
      • Multi-services en bâtiment
      • Notaires
      • Opticien
      • Paysagistes
      • Peintre/Décoration
      • Pension animalière
      • Photographe
      • Pisciniste
      • Pizzeria
      • Plaquiste,Cloison amovibles
      • Plâtrerie
      • Plombier/Chauffagiste/Electricien
      • Pompes funèbres
      • Portails / Clôtures
      • Presse
      • Pressing
      • Prêt à porter
      • Publicité
      • Rangement
      • Service à la personne / Aide à domicile
      • Supermarché
      • Tatoueur
      • Terrassement / Assainissement
      • Tourneur / Fraiseur
      • Transport
      • Vétérinaire
    • Industrie
      • Recyclage déchets
      • Chaudronnerie industrielle
      • Commerce en gros de produits chimiques bâtiment
      • Décolletage micro-mécanique/tournage
      • Equipement de salles de bains
      • Fabrication de moules et modèles
      • Fabrication de ressorts
      • Grossiste en carterie
      • Mécanique de précision et transformation des matières
      • Métallerie
      • Survitrage
      • Tôlerie industrielle
    • L'agriculture
      • Coopératives agricoles
      • Horticulteurs
      • Négociant céréales/engrais
      • Pépinières
      • Station Expérience Agronome
  • Accueil
    • Service-public.fr
      • Particuliers
        • Services en ligne et formulaires
          • Simulateur : barème fiscal de l'usufruit et de la nue-propriété

Simulateur : barème fiscal de l'usufruit et de la nue-propriété (Simulateur)

  • Particuliers
  • Professionnels Entreprises
  • Associations
logo service-public.fr

Simulateur

Vérifié le 06 novembre 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Droits de donation - Calcul et paiement
  • Droits de succession - Évaluation de la succession et calcul des droits
  • En quoi consiste l'usufruit ?
  • Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : personnes et biens concernés
  • Usufruit, nue-propriété, pleine propriété : quelles différences ?

© Direction de l'information légale et administrative logo service-public.fr

Mairie de Tiercé Hôtel de Ville - BP 40010 - Place de la Mairie 49125 Tiercé Tel:02 41 31 14 40
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Brèves
  • Service-public.fr
  • Location de salles
  • Carte interactive
  • Accessibilité
  • Agenda
Point Sys - Création de site Internet Institutionnel